Titulaire & Responsable du site :

SCP Yacolare-LeBalle, 48 Rue de Metz 31000 TOULOUSE

 

SIRET :

Société Inscrite au tableau de l’ordre des chirurgiens-dentistes

 

Objet du site :

Ce site a été conçu à titre purement informatif conformément aux dispositions de la Charte ordinale applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes et il ne saurait se substituer à une consultation en cabinet.

 

Création – Réalisation du site :

www.iconegrafic.fr

69 rue de Negreneys 31200 Toulouse

Tél 05 61 13 14 84

 

Hébergement du site : OVH

​

Propriété intellectuelle

Tout le contenu écrit et photographique de ce site est la propriété de leurs auteurs. Toute utilisation, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite.

L’intégralité du site est constitutive d’une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 transposée en droit français par la loi du 1er Juillet 1998 et fait l’objet d’une protection sur le fondement des articles L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. En considération de ces articles, la propriété de cette base de données revient à son producteur.

​

Confidentialité

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toutes les données à caractère personnelles qui seront collectées par l’intermédiaire de ce site seront protégées et ne feront l’objet d’aucune communication à des tiers et d’aucune utilisation publicitaire.

Ce site n’a pas de vocation publicitaire, ni de démarchage et à été financé par les praticiens eux-mêmes, en aucun cas la présentation objective des techniques et des produits utilisés ne doit être analysée comme étant de nature publicitaire.